L’ Architecte à la charge de définir le parti général du projet mais aussi d’en concilier l’esthétique et l’organisation avec les contraintes que peuvent induirent les dispositions légales relatives à l’accessibilité et tout particulièrement celles : 

• Influant sur certaines fonctionnalités de la construction (Circulations et sécurité des personnes notamment)
  
  OU
• Censées influer sur la perception du bâti par la population handicapée (Procédés tactiles ou visuels par exemple).

Pour ce faire il dispose d’une possibilité de choix de matériaux ou de procédés importante lui permettant d’arbitrer en faveur des solutions les plus adaptées aux différentes formes de handicap à prendre en compte.

La dimension tantôt limitative et extrêmement descriptive (Cotes, hauteurs), tantôt interprétative laissant notamment le choix des matériaux et des dispositifs (Repérage et guidage) des dispositions relatives à l’accessibilité renvoie ce choix parfois dans le champs de créativité de l’architecte.   

Dans le premier cas les dispositions de la législation fixent de façon précise, dimensions et caractéristiques des équipement et certains accessoires, ne laissant absolument aucune place à l’interprétation. 

 
Il s’agit notamment  :

• Des largeurs de passage (Accès aux lieux)
• De la dimension des espaces de manœuvre (Accessibilité des équipements situés sur le cheminement)
• Des pentes (Continuité de l’accessibilité)
• Des gabarits sous obstacles en hauteur (Sécurité d’usage)
• De la forme et de la dimension des poignées de portes afin que soit favorisée la préhension (Atteinte et usage)
• Etc………………………………….

Dans le deuxième cas l’absence de prescription hormis des orientations très générales laissent le choix des dispositions à adopter à la libre appréciation du Maître d’œuvre ou de son conseil.

Il s’agit notamment : 

• Relativement au repérage et au guidage, des moyens à mettre en œuvre afin d’influer sur la perception du bâti que peut avoir la population souffrant de handicap, cela par le biais des textures et Intensité des couleurs ou des contrastes ou encore des atmosphères auxquelles sont sensibles par exemple les handicapés mentaux.
• Relativement à certains handicaps (Visuel notamment), des moyens spécifiques à mettre en œuvre pour assurer la continuité de l’accessibilité, tels les contrastes visuels au sol ou les ruptures détectables par une canne blanche.
• Etc…………………………………………

Les conseils d’un tiers peuvent être précieux notamment :  

• En phase de programmation : Aide à la prise en compte des spécificité du terrain influant sur les conditions d’accessiblité cela en vu de la rédaction du cahier des charge
• Lors des choix susceptibles d’influer sur l’esthétique du projet en particulier relatifs à la codification des couleurs et conditionnant un repérage correct des accès, des circulations et des issues (Colorimétrie et contraste adapté à la perception des handicapés) (1)
• Dans le cadre d’une approche ergonomique de tous les accessoires (1) contribuant à l’accessibilité ou du mobilier (ERP)
• Lors de l’évaluation des postes afférents à l’accessibilité (Alotissement, détermination du coût des matériels spécifiques nécessaires) (1)
• Lors de la rédaction des DCE (Constitution d’un catalogue technique adapté) (1)
• Désignation d’Appareillages Type suppléants aux défiances notamment auditives ou visuelles aux accès, dans les zones d’information des ERP (1)
    
  •    Fabrication de matériels spécifiques (1)
  •    ............................

• Lors du dépouillement des offres (1)
   

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(1) Communs aux travaux neufs et aux travaux sur l’existant

• Au stade de la programmation : Identification des données environnementales susceptibles d’influer sur l’accessibilité
  
  
• Anticipation si nécessaire des demandes de dérogation (Existant): Sollicitation de l’ABF  (Immeuble en Périmètre, covision)
  
  
• Sollicitation des services communaux de la voirie : Préparation des demandes d’aisance de voirie couplée à une demande d’adaptation des abords  (Trottoir inadaptée, discontinuité du cheminement sur le domaine public)
  
  
• Etude économique
  
  
  
• Réunions de synthèse
  
  

•  Assistance conception : Conseil et aide à la prescription
  
  
  •   Constitution du catalogue produit, Etude économique 
     
  •    Elaboration d'une codification des couleurs 
    
     
• Etude d’atmosphères : Luminosité, Réverbération, Procédés de contraste et accessoirisation
  
  
• Préparation des dossiers de demande d’autorisation (ERP) : Rédaction des notices d’accessibilité
  
  
• Demandes de dérogation (Travaux sur existant uniquement)
  
  
• Préparation des dossiers de demande d’autorisation (ERP) : Rédaction des notices d’accessibilité
  
  
• Conseil et missions connexes (Rdv téléphoniques..) 
  
   

• Contrôle si nécessaire de l’exécution
  
  
• Rapports périodiques

• Attestation de conformité dans le cas de travaux ayant fait l’objet d’un permis de construire (1)
  
  
• Actions de formation (Prévention, intervention, CHSCT)
   

• Plans de récollement ou relevés
• Réalisation des plans remaniés (Mise au net….)
  
  
• Visa « Sécurité incendie » ou coordination SSI
• Réalisation des plans de sécurité
  
  
• Diagnostics immobiliers : Recherche de plomb, diagnostics amiante avant travaux ou avant démolition