F- CIRCULATIONS INTERIEUR DU BATIMENT – HORIZONTALES - VERTICALES
11) Portes et Sas intérieurs et extérieurs (Ouverture frontale ou latérale)
Longueur du SAS d’isolement : 2,20 m au minimum devant chaque porte (Débattement de porte de 0,90 + 1,30) car lorsque qu'un usager handicapé franchit une porte, un autre usager doit pouvoir ouvrir l'autre porte.
NOTA : Les 2 portes du sas sont à battants tirés car les 2 portes ouvrent à l’intérieur (Sas d’isolement). Lorsque les battants sont d’une largeur supérieure à 0,90 m la longueur minimale de l’espace de manœuvre de 1,30 doit être majorée en proportion.
DIMENSIONS d’espace d’usage : Largeur, 0,80 cm. Longueur, 1,30. Dimensions standard d’un fauteuil occupé, 0,75 x 1,25.
LONGUEUR DE L’ESPACE DE MANŒUVRE DEVANT LES SAS : Ouverture frontale ou latérale:
Isolement : 1,70 (Porte tirée obligatoirement)
Autres idem isolement (Ouverture frontale ou latérale) :
Porte tirée : Débattement de porte 0,90 minimum) + 1,30 (Espace de manœuvre)
Porte poussée : 1,70 (Tous les sas).
5) Circulations horizontales intérieures (Article 6)
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REMARQUES : Les circulations intérieures horizontales doivent répondre aux exigences applicables au cheminement extérieur accessible visées à l’article 2, à l’exception des dispositions concernant (Circulaire) :
- Espaces de manœuvre avec possibilité de demi-tour pour une personne circulant en fauteuil roulant
- Repérage et le guidage
NOTA : Passage libre sous les obstacles en hauteur réduit à 2 m en cheminement des stationnements couverts ou fermés
DIMENSIONS DES CIRCULATIONS INTERIEURES
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Largeur : Idem espaces extérieurs
G
Espace de manœuvre pour Fauteuil roulant dans les circulations : Pas d’obligation afin de ne pas imposer des largeurs de couloir de 1,50.
DénivelléS interieurs (2 cas de figure) :
G
Franchissement d’un dénivelé de 1,20 et plus : Ascenseur obligatoire pour permettre aux handicapés d’accéder
G
Franchissement d’un dénivelé < 1,20 :
L’ascenseur n’est pas obligatoire (Il ne s’agit pas d’un étage ou niveau)
Le niveau décalé doit être accessible par un chemin accessible
NOTA : Une rupture de niveau supérieure à 1,20 détermine un niveau ou étage (Obligation d’escalier et d’ascenseur)
TRANSLATEUR – BÄTIMENTS EXISTANTS UNIQUEMENT (R. 111-18-3 du CCH). En cas d’impossibilité de créer un chemin accessible et dans le cas des bâtiments existant uniquement (R. 111-18-3 du CCH),
Absence d’obligation d’ascenseur ET impossibilité d’installer un pan incliné en cas (Différence de niveau inférieure à 1,20 m) : La mise en place d’un ascenseur doit être impérativement privilégiée. Un appareil élévateur ne pouvant remplacer un ascenseur, cette dernière solution doit être précédée d’une dérogation (Article 7-2 de l'arrêté du 1er août 2006).
Caractéristiques de l’équipement : L’ascenseur peut être remplacé par un translateur (élévateur) à course verticale ou oblique à condition d’être :
- localisé en intérieur après obtention dérogation
- utilisé de façon permanente.
Recommandation : Privilégier les élévateurs verticaux aux appareils à translation oblique
- Normes NF EN 82 222 : Elévateurs verticaux
- Normes NF EN 82 261 : Elévateurs appareils à translation oblique (Guidage latéral obligatoire)
- Normes NF EN 81 41 : Règles de sécurité pour l’installations des Elévateurs
> > > Voir plus bas en 13 : Ascenseurs, Translateur, escaliers et plans m
ESCALIER MECANIQUE – TAPIS ROULANT – PAN INCLINE MECANIQUE : Intérieurs et extérieurs (Art.8 )
Choix du type de cheminement : Un tapis roulant, un escalier mécanique ou un plan incliné mécanique doit être doublé par un cheminement accessible non mobile ou par un ascenseur (Circulaire).
Repérage : Lorsque le cheminement courant se fait par un tapis roulant, un escalier mécanique ou un plan incliné mécanique, celui-ci doit pouvoir être repéré et utilisé par des personnes ayant une déficience visuelle ou des difficultés à conserver leur équilibre (Circulaire). Le départ et l'arrivée des parties en mouvement doivent être mis en évidence par un contraste de couleur ou de lumière. En outre, dans le cas des tapis roulants et plans inclinés mécaniques, un signal tactile ou sonore doit permettre d’indiquer à une personne déficiente visuelle l’arrivée sur la partie fixe (Circulaire).
Mains courantes situées de part et d’autre de l’équipement doivent accompagner le déplacement et dépasser d’au moins 0,30 m le départ et l'arrivée de la partie en mouvement (Circulaire).
Sécurité d’usage : La commande d'arrêt d'urgence doit être facilement repérable, accessible et manœuvrable en position « debout » comme en position « assis » (Circulaire).
SECURITE D’USAGE – PORTES VITREES dans les circulations (Circulaire) :
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Signalisation par des éléments visuels contrastés des parois vitrées situées sur les cheminements ou en bordure immédiate de ceux-ci
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Recommandation (Circulaire 2007-53) : 2 bandes de 5 cm d’épaisseur respectivement à 1,10 m & 1,60 m du sol
SECURITE D’USAGE – SIGNALISATION DES OBSTACLES DIVERS (Circulaire) :
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Passage libre sous obstacles suspendus au dessus du cheminement dans les circulations intérieures
Circulation d’accès aux logements : Fixés à une hauteur de 2, 20 m mini
Suspendus au dessus du cheminement d’accès aux caves : Fixés à une hauteur de 2, 00 m mini
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Partie non fermée située en dessous de 2,20
Signalées par (Recommandation Norme AFNOR P98-350) :
- Baguette (Rappel tactile)
- Bac à fleurs
- Rambardes
ERP – IOP : Passage libre sous les obstacles en hauteur réduit à 2 m en cheminement des stationnements couverts ou fermés
HABITATION COLL. : Passage libre sous les obstacles en hauteur réduit à 2 m en cheminement dans les parking et accès aux caves.
Eléments placés dans le cheminement si saillie latérale de plus de 15 cm : Contraste visuel ET rappel tactile ou prolongement au sol.
12) Circulations verticales intérieures – Escaliers intérieurs
Article 7 de l’Arrêté : Toute dénivellation des circulations horizontales de 1,20 m et plus détermine un niveau décalé considéré comme un étage. Lorsque le bâtiment comporte un ascenseur, tous les étages comportant des locaux ouverts au public doivent être desservis.
CIRCULAIRE : Toute personne doit pouvoir repérer à l’avance l'itinéraire qu’elle doit suivre pour optimiser ses déplacements. Ceci est particulièrement important pour des personnes à mobilité réduite. Une signalétique efficace leur est indispensable et profite en même temps à l'ensemble des usagers.
REPERAGE AU POINT D’ACCES – ESCALIERS – ASCENSEURS – PLAN & ESCALIERS MECANIQUES
Tapis roulant, un escalier mécanique, plan incliné mécanique sur le cheminement : Celui-ci doit pouvoir être repéré et utilisé par des personnes ayant une déficience visuelle ou des difficultés à conserver leur équilibre (Article 8).
Ascenseur, l’escalier, équipement mobile non visible de l’accès au bâtiment : Repérables par une signalisation adaptée répondant aux exigences définies à l’annexe 3 (Article 7).
Desserte sélective des différents niveaux par plusieurs ascenseurs, escaliers, équipements : Signalisation conforme à Annexe 3 aidant l’usager à choisir l’ascenseur ou l’escalier qui lui convient (Article 7).
NOTA : Pour les ascenseurs, cette information doit figurer également à proximité des commandes d’appel (circulaire).
ESCALIERS – SECURITE D’USAGE (Circulaire) : Contrôle de la conformité aux dispositions applicables aux escaliers des parties communes visées notamment :
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Contrôle moyens d'éveil de vigilance :
En partie haute : Contraste visuel et tactile à 0,50 cm de la première marche
Nez de marches :
- contrastés,
- non glissants,
- sans débord excessif par rapport à contre-marche : £ 10 mm
1ère et dernière marche équipées d’une contremarche : £ 0,10 m
ESCALIERS – ATTEINTE ET USAGE (Circulaire) : Contrôle de la conformité aux dispositions applicables aux escaliers des parties communes visées notamment :
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Contrôle hauteur et giron
Hauteur marche : 16 cm (0,17 dans le cas de l’habitation)
Giron : 0,28
NOTA : Le GIRON se mesure à 50 m du mur extérieur (circulaire).
Main courante
D’un seul côté dans le cas des ERP et IOP (De chaque côté dans le cas de l’habitation)
0,80 minimum £ Hauteur £ 1 m maximum
Lorsqu'un garde-corps tient lieu de main courante, celui-ci devra être située pour des motifs de sécurité à la hauteur minimale requise pour la main courante.
Distance entre main courante de 1,20 mètre dans le cas des ERP et IOP (1m dans le cas de l’habitation)
Continue, rigide et facilement préhensible
Etre différenciée de la paroi support grâce à un éclairage particulier ou un contraste visuel
Se prolonger horizontalement de la longueur d'une marche au-delà de la première et de la dernière marche de chaque volée sans pour autant créer d'obstacle au niveau des circulations horizontales
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NOTA : Les parties prolongées des gardes corps doivent être rabattues et fixées au mur afin de ne pas constituer d’obstacle. Une rampe d’appui est nécessaire sur le fût des escaliers en colimaçon.
Eclairage (Ne s’applique que dans le cas des escaliers intérieurs : Vérification de la conformité
ESCALIERS DE MOINS DE 3 marches : Sans objet à l’intérieur.
ESCALIERS – ECHAPPEE (Circulaire) : Contrôle de la conformité aux dispositions applicables aux escaliers des parties communes visées notamment :
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Sécurité incendie : Selon l’article CO 50 la hauteur de l'échappée doit être de 2 m au minimum et si possible atteindre 2,20 m (Voir aussi Socotec/Grandjean. Le moniteur).
Mesure de l’échappée : Distance séparant le dessus du nez de marche et le plafond ou rampant situé à l’aplomb.
NOTA : Les articles visant les circulations verticales ne font pas références aux hauteurs de passage libres imposées à l’extérieur ou à l’intérieur. GIRON se mesure à 50 m du mur extérieur (circulaire).
HABITATION : Mêmes dispositions.
13) Ascenseurs, Translateurs, escaliers et plans mécaniques
Article 7 de l’Arrêté : Toute dénivellation des circulations horizontales supérieure ou égale à 1,20 m détermine un niveau décalé considéré comme un étage. Lorsque le bâtiment comporte un ascenseur, tous les étages comportant des locaux ouverts au public doivent être desservis.
REPERAGE : Repérables au point principal d’accès au bâtiment par une signalisation adaptée définie en Annexe 3. En cas de desserte sélective des différents niveaux notamment par plusieurs équipements une signalisation conforme à Annexe 3 doit aider l’usager à choisir l’équipement qui lui convient. Pour les ascenseurs, cette information doit figurer également à proximité des commandes d’appel. Lorsque le cheminement courant se fait par un tapis roulant, un escalier mécanique ou un plan incliné mécanique, celui-ci doit pouvoir être repéré et utilisé par des personnes ayant une déficience visuelle ou des difficultés à conserver leur équilibre (Article 8).
DEROGATION : En l’absence d’obligation d’ascenseur ET d’impossibilité d’installer un pan incliné (Différence de niveau inférieure à 1,20 m), la mise en place d’un ascenseur doit être impérativement privilégiée. Un appareil élévateur ne pouvant remplacer un ascenseur, cette solution doit être précédée d’une dérogation (Article 7-2 de l'arrêté du 1er août 2006) et ne peut être envisagé que s’il s’agit d’une construction existante (R. 111-18-3 du CCH)..