Dans le cadre des opérations de construction neuves, le Maître d’ouvrage est conduit à globaliser l’ensemble des missions de contrôle, incluant notamment la mission « Hand » et l’attestation de conformité, lesquelles sont confiées dans ce cas un Bureau de contrôle.

• Lors de la programmation : Prise en compte par exemple des caractéristiques du terrain (Pente,…) et de la liaison de ce dernier avec la voirie (Trottoir inadapté, absence de continuité de la chaîne de déplacement en voirie aux abords immédiat d’un ERP)
  
  
• Lors des choix susceptibles d’influer sur l’esthétique du projet en particulier relatifs à la codification des couleurs et conditionnant un repérage correct des accès, des circulations et des issues (Colorimétrie et contraste adapté à la perception des handicapés) (1)
  
  
• Lors de la détermination des moyens signalisation, de guidage et de balisage en cheminement extérieur (Revêtement de sol, ruptures détectables par une canne, ….) (1)
  
  
• Lors du choix des appareillages suppléants aux défiances notamment auditives ou visuelles aux accès, dans les zones d’information des ERP (1)
   
• Lors des choix du mode d’éclairage (1)
  
  
• Dans le cadre d’une approche ergonomique de tous les accessoires (1)contribuant à l’accessibilité et du mobilier
  
  
• Lors de l’évaluation des postes afférents à l’accessibilité (Alotissement, détermination du coût des matériels spécifiques nécessaires)
  
  
• Lors de la rédaction des DCE (Constitution d’un catalogue technique adapté)
  
  
• Lors du dépouillement des offres
  
  

• Attestation de conformité aux normes handicapées (Certificat de travaux)

• Coordination SSI 

• Réalisation de plans de sécurité
  
  
  
   

Dans ce cas et pour ce qui concerne notamment les ERP ou IOP qui devront avoir fait l’objet de travaux d’adaptation aux handicapés avant la date du 1^er janvier 2015, les contraintescaractéristiques du bâti existant induisent des contraintes très spécifiques.


Les conseils d’un tiers peuvent être précieux :

• En amont des travaux : Détermination de la situation du bâti au regard de la législation relative à l’accessibilité par un Audit (Etat des lieux puis diagnostic).
  
  
• Lors de la phase d’étude de faisabilité : Chiffrage, étude de l’impact économique des adaptations, demande de dérogation
  
  
• En vue de la recherche de financement (Subventions..)
  
  
• Lors du choix des différents équipements et dispositions contribuant à l’accessibilité des lieux (1)
  
  
• Lors de la phase de réalisation (Surveillance)
  
  
• Afin de dresser l’attestation de conformité lorsque les travaux impliquant un dépôt de permis de construire (Modification de façade ou création-modification de volume intérieurs)
  

    Phase amont :

• Diagnostic accessibilité (Travaux sur l’existant)
  
  
• Visa des plans remaniés en cas de travaux conséquents (Si nécessaire)
  
  
• Visa des pièces écrites
  
  
• Réunion de synthèse
  
  
• Demandes de dérogation (Travaux sur existant uniquement).
  
  
• Préparation des dossiers de demande d’autorisation (ERP) : Rédaction des notices d’accessibilité
  
  
• Conseils et missions connexes

• Contrôle si nécessaire de l’exécution
  
  
• Rapports périodiques aux Maître d’ouvrage
  
  

• Attestation de conformité dans le cas de travaux ayant fait l’objet d’un permis de construire (1)
  
  
• Actions de formation (Prévention, intervention, CHSCT)
   

• Plans de récollement ou relevés 
• Réalisation des plans remaniés (Mise au net….) 
• Dépôts du permis de construire (Si légère modification de façade ou des volumes intérieurs)
  
• Visa « Sécurité incendie » ou coordination SSI 
• Réalisation de plans de sécurité
• Diagnostics immobiliers : Recherche de plomb, diagnostics amiante avant travaux ou avant démolition.